Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site closdegamel.com est édité par :

• Christelle BERNADOU — entrepreneur individuel
• Exploitation « Le Clos de Gamel » — Christelle et David Bernadou
• 2060 route de Gamel, Lascabanes, 46800 Lendou-en-Quercy, France
• SIRET : 521 473 264 00013 · SIREN : 521 473 264
• Code APE : 55.20Z — hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
• Téléphone : 06 26 95 09 74 — 05 81 22 51 61
• Courriel : david.bernadou@neuf.fr

Directeur de la publication

Christelle Bernadou, en qualité d'éditrice du site.

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIRET 510 909 807 00032, dont le siège social est situé Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40.

Conception et maintenance du site

Sylvestre MIGNOT EI — entrepreneur individuel, SIRET 995 144 623 00015, RCS Cahors 995 144 623, code APE 62.03Z. Courriel : contact@opsec-it.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, vidéos, mise en page — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

Les logos et marques des partenaires cités (Gîtes de France, Charmance, ANCV) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Pour les séjours réservés par l'intermédiaire du réseau Gîtes de France, le médiateur compétent est :

• MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT (MED CONSO DEV)
• Centre d'Affaires Stéphanois — Immeuble L'Horizon, Esplanade de France
• 3 rue J. Constant Milleret, 42000 Saint-Étienne

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et tenues à jour, sans pouvoir garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Les photographies présentées sur ce site sont indicatives et n'ont pas valeur contractuelle.

Les liens vers des sites tiers ne constituent pas une approbation de leur contenu ; l'éditeur décline toute responsabilité à leur égard.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.